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Avril 2026 — Version 1.0 (provisoire)
1. Éditeur du site
| Raison sociale | une-association.org SAS — Société en cours de constitution |
| Forme juridique | Société par actions simplifiée (SAS) — Droit français |
| Capital social | 200 000 € — En cours de libération |
| Siège social | 2 Barillon E, 53370 Saint-Pierre-des-Nids |
| SIREN / SIRET | En cours d'attribution — mis à jour dès immatriculation |
| Contact | contact@une-association.org |
2. Responsables de la publication
Conformément à l'article 6-III de la loi LCEN, les responsables de la publication sont :
| Co-responsable | Pierre-Jean Hatton |
| Co-responsable | Philippe Chazeau |
| Contact | contact@une-association.org |
3. Hébergement
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Serveur dédié — infrastructure souveraine française
blog.une-association.org
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — ovhcloud.com
Serveur dédié — infrastructure hébergée en France
4. Propriété intellectuelle
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Réclamation CNIL : cnil.fr — 3 place de Fontenoy, 75007 Paris.
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